Marque figurative

Marque suisse · 443047 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443047
Numéro de demande
01341/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 févr. 1997
Enregistrée
24 juin 1997
Publiée
22 juil. 1997
Protégée jusqu’au
19 févr. 2037
Couleurs revendiquées
orange, blau, schwarz, weiss
Classification de Vienne
06.01.02, 06.01.04, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Sportliche Aktivität.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2026

    Transféré

    Titulaire
    Yoseikan World Fédération, Grubenweg 2, 4528 Zuchwil → Hiroo Mochizuki, 565, avenue de l Europe, F-13300 Salon De Provence, France

    Publié dans Swissreg le 16.06.2026

  2. 11 juin 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    19.02.2027 → 19.02.2037

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  3. 14 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

  4. 19 mars 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.2007

  5. 23 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Hiroo Mochizuki, Yoseikan World Federation, Résidence Margueride Bt 8, 4, Rue de la Verdière, 13090 Aix en Provence, France → Yoseikan World Fédération, Grubenweg 2, 4528 Zuchwil
    Mandataire
    Martin Kurth, Kurth Glas + Spiegel AG, Grubenweg 2, 4528 Zuchwil (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  6. 22 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 22.07.1997

Parties

Titulaire

Hiroo Mochizuki

F-13300 Salon De Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.