Marque figurative
Marque suisse · 443047 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 443047
- Numéro de demande
- 01341/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 févr. 1997
- Enregistrée
- 24 juin 1997
- Publiée
- 22 juil. 1997
- Protégée jusqu’au
- 19 févr. 2037
- Couleurs revendiquées
- orange, blau, schwarz, weiss
- Classification de Vienne
- 06.01.02, 06.01.04, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Sportliche Aktivität.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Yoseikan World Fédération, Grubenweg 2, 4528 Zuchwil → Hiroo Mochizuki, 565, avenue de l Europe, F-13300 Salon De Provence, France
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 11 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 19.02.2027 → 19.02.2037
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 14 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
- 19 mars 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.2007
- 23 déc. 1997
Transféré
- Titulaire
- Hiroo Mochizuki, Yoseikan World Federation, Résidence Margueride Bt 8, 4, Rue de la Verdière, 13090 Aix en Provence, France → Yoseikan World Fédération, Grubenweg 2, 4528 Zuchwil
- Mandataire
- Martin Kurth, Kurth Glas + Spiegel AG, Grubenweg 2, 4528 Zuchwil (supprimé)
Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997
- 22 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 138 du 22.07.1997
Parties
Titulaire
Hiroo Mochizuki
F-13300 Salon De Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.