Marque figurative

Marque suisse · 443194 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443194
Numéro de demande
07597/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 oct. 1996
Enregistrée
25 juin 1997
Publiée
24 juil. 1997
Protégée jusqu’au
16 oct. 2026
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
18.03.14, 18.03.17

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Substances diététique à usage médical, bonbons et pastilles à usage pharmaceutique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  2. 18 sept. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006

  3. 24 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 24.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.