Marque figurative
Marque suisse · 443194 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 443194
- Numéro de demande
- 07597/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 oct. 1996
- Enregistrée
- 25 juin 1997
- Publiée
- 24 juil. 1997
- Protégée jusqu’au
- 16 oct. 2026
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 18.03.14, 18.03.17
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Substances diététique à usage médical, bonbons et pastilles à usage pharmaceutique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
- 18 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 24 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 24.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.