carte à la carte

Marque suisse · 443271 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443271
Numéro de demande
07400/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
carte à la carte ((fig.))
Déposée
11 oct. 1996
Enregistrée
25 juin 1997
Publiée
29 juil. 1997
Radiée
14 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papeterie, notamment cartes de voeux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007

  2. 29 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 29.07.1997

Parties

Titulaire

Mary-Claude Ducret

1227 Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.