MTS
Marque suisse · 443283 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 443283
- Numéro de demande
- 13986/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 déc. 1995
- Enregistrée
- 25 juin 1997
- Publiée
- 29 juil. 1997
- Radiée
- 22 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 03.07.1995 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Aromen für Lebensmittel.
Produits agricoles et horticoles
Aromen für Tiernahrung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 16 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2016
- 30 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Dr. Christoph von Graffenried, Steinbrüchel Hüssy Rechtsanwälte, Grossmünsterplatz 8, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 6 févr. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- F&C Wild Flavors, Inc., 890 Redna Terrace, Cincinnati (OH 45215), Etats-Unis d'Amérique → Wild Flavors, Inc., 1261 Pacific Avenue, Erlanger (KY 41018), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006
- 6 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006
- 6 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006
- 29 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 143 du 29.07.1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.