Smart Abs

Marque suisse · 443469 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443469
Numéro de demande
04123/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Smart Abs ((fig.))
Déposée
4 juin 1996
Enregistrée
30 juin 1997
Publiée
4 août 1997
Radiée
8 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
08.02.1996 JP
Remarques
Teilpriorität: detaillierte Angaben im Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Steuergeräte und -instrumente; elektrische Motoren (ausgenommen solche für Landfahrzeuge).

Électronique, logiciels et instruments

Messapparate und -instrumente; Codiergeräte; Codeselektoren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007

  2. 4 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.