scompas

Marque suisse · 443551 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443551
Numéro de demande
00123/1997
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
scompas ((fig.))
Déposée
9 janv. 1997
Enregistrée
4 juil. 1997
Publiée
5 août 1997
Radiée
13 août 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Zirkel als Messinstrumente.

Papier et imprimés

Compas de dessin

Texte déposé

Zirkel zum Zeichnen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  2. 21 mai 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007

  3. 5 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 05.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.