OURANE

Marque suisse · 443903 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443903
Numéro de demande
00680/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 janv. 1997
Enregistrée
16 juil. 1997
Publiée
18 août 1997
Radiée
3 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007

  2. 18 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.