Marque figurative

Marque suisse · 443954 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443954
Numéro de demande
04599/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 juin 1996
Enregistrée
16 juil. 1997
Publiée
18 août 1997
Protégée jusqu’au
21 juin 2026
Classification de Vienne
28.19.00
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité, informations commerciales notamment par le biais de réseaux informatiques.

Éducation, divertissement et sport

Divertissements télévisés, production de films sur bande vidéo, production de films, publication de textes (non publicitaires).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

  2. 24 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  3. 18 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.