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Marque suisse · 443971 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443971
Numéro de demande
00392/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 janv. 1997
Enregistrée
17 juil. 1997
Publiée
18 août 1997
Radiée
28 août 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Eléments et panneaux de construction pour façades, balustrades, murs, toitures, fenêtres et serres; éléments et panneaux pour capter l'énergie solaire et pour l'isolation thermique de bâtiments; stores, volets; tous ces produits en métal.

Matériaux de construction non métalliques

Eléments et panneaux de construction pour façades, balustrades, murs, toitures, fenêtres et serres; éléments et panneaux pour capter l'énergie solaire et pour l'isolation thermique de bâtiments; stores, volets; tous ces produits étant non métalliques.

Meubles

Stores d'intérieur.

Tissus

Rideaux en plastique et textile, stores en textiles; vitrages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.08.2017

  2. 8 janv. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Masa-Therm SA, L'Oselière, 2043 Boudevilliers → Masa-Therm SA, Rue du Temple-Neuf 4, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  3. 2 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2006

  4. 23 avr. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Masa-Therm SA, 23, rue du Château, 2034 Peseux → Masa-Therm SA, L'Oselière, 2043 Boudevilliers

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  5. 18 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.