ARTas

Marque suisse · 443982 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
443982
Numéro de demande
05370/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ARTas ((fig.))
Déposée
28 août 1996
Enregistrée
17 juil. 1997
Publiée
19 août 1997
Radiée
2 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail; publicité

Texte déposé

Vente au détail; publicité.

Finance, assurance et immobilier

Estimation d'objets d'art.

Sciences, technologie et informatique

Authentification d'oeuvres d'art; programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  2. 19 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 19.08.1997

Parties

Titulaire

Paul Antonescu

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.