Francs Soldés
Marque suisse · 444003 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444003
- Numéro de demande
- 07035/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Francs Soldés ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 1996
- Enregistrée
- 18 juil. 1997
- Publiée
- 19 août 1997
- Radiée
- 7 mai 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles
Texte déposé
Meubles.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles de ménage.
Tissus
Produits textiles compris en classe 24.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis et revêtements de sol
Tapis
Texte déposé
Tapis.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 19 août 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 157 du 19.08.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.