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Marque suisse · 444076 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444076
- Numéro de demande
- 01359/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 févr. 1997
- Enregistrée
- 18 juil. 1997
- Publiée
- 19 août 1997
- Protégée jusqu’au
- 19 févr. 2027
- Langue de la procédure
- allemand
Produits et services
Véhicules
Motorräder sowie deren Bestandteile und Zubehör (soweit in Klasse 12 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
- 15 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 19 août 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 157 du 19.08.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.