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Marque suisse · 444076 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
444076
Numéro de demande
01359/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 févr. 1997
Enregistrée
18 juil. 1997
Publiée
19 août 1997
Protégée jusqu’au
19 févr. 2027
Langue de la procédure
allemand

Produits et services

Véhicules

Motorräder sowie deren Bestandteile und Zubehör (soweit in Klasse 12 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

  2. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  3. 19 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 19.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.