EURO-KAMINAUFSATZ

Marque suisse · 444106 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
444106
Numéro de demande
09243/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EURO-KAMINAUFSATZ ((fig.))
Déposée
5 mai 1997
Enregistrée
18 juil. 1997
Publiée
20 août 1997
Protégée jusqu’au
5 mai 2027
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.04, 01.01.10, 26.11.03, 26.11.09
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Kaminhauben, Kaminhüte, Kaminkappen und Kaminabdeckungen aus Metall.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Rauchzüge für Schornsteine, Rohrschlangen, Rauchschieber.

Matériaux de construction non métalliques

Kaminhauben, Kaminhüte, Kaminkappen und Kaminabdeckungen nicht aus Metall. Alle vorgenannten Waren europäischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

  2. 5 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  3. 23 déc. 1997

    LPS

    LPS
    6, Kaminhauben, Kaminhüte, Kaminkappen und Kaminabdeckungen aus Metall., 11, Rauchzüge für Schornsteine, Rohrschlangen, Rauchschieber., 19, Kaminhauben, Kaminhüte, Kaminkappen und Kaminabdeckungen nicht aus Metall. → 6, Kaminhauben, Kaminhüte, Kaminkappen und Kaminabdeckungen aus Metall., 11, Rauchzüge für Schornsteine, Rohrschlangen, Rauchschieber., 19, Kaminhauben, Kaminhüte, Kaminkappen und Kaminabdeckungen nicht aus Metall. Alle vorgenannten Waren europäischer Herkunft.
    Classification internationale
    6,11,19 → 6,11,19

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  4. 20 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 158 du 20.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.