Marque figurative
Marque suisse · 444272 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444272
- Numéro de demande
- 08813/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 1996
- Enregistrée
- 25 juil. 1997
- Publiée
- 25 août 1997
- Protégée jusqu’au
- 22 nov. 2036
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 03.01.20, 03.01.22, 03.01.24, 05.07.10, 05.07.23, 24.01.03, 24.01.19, 24.01.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Traubensäfte schweizerischer Herkunft.
Boissons alcoolisées
Weine gekeltert aus Trauben aus Zürcher Reblagen und Spirituosen schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.11.2026 → 22.11.2036
Publié dans Swissreg le 08.06.2026
- 23 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 20 nov. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kanton Zürich vertreten, durch die Direktion der, Volkswirtschaft, Kaspar-Escher-Haus, 8090 Zürich → Kanton Zürich, Amt für Landschaft und Natur, Abteilung Dienstleistungen, 8090 Zürich
Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006
- 24 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 25 août 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.