Marque figurative

Marque suisse · 444279 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
444279
Numéro de demande
00642/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 janv. 1997
Enregistrée
25 juil. 1997
Publiée
25 août 1997
Radiée
3 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
31.07.1996 US
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations et substances pharmaceutiques pour greffes osseuses et ostéogenèse et procédés de stimulation de consolidation osseuse et de cicatrisation des tissus mous.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007

  2. 24 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007

  3. 28 févr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Orquest, Inc., 365 Ravendale Drive, Mountain View (CA 94043), Etats-Unis d'Amérique → DePuy Acromed, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Yves Siegrist, SUTER & Associés Avocats, 2, rue Adrien-Vallin, 1201 Genève → E. Blum & Co., Patentanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  4. 28 févr. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    DePuy Acromed, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique → DePuy Spine, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  5. 7 nov. 2000

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Yves Siegrist, Avocat, 8, rue Saint-Léger, 1205 Genève → Yves Siegrist, SUTER & Associés Avocats, 2, rue Adrien-Vallin, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  6. 25 août 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.