Marque figurative
Marque suisse · 444553 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444553
- Numéro de demande
- 08154/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 avr. 1997
- Enregistrée
- 8 août 1997
- Publiée
- 3 sept. 1997
- Radiée
- 5 nov. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations pour détruire les animaux nuisibles
Texte déposé
Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren.
Produits agricoles et horticoles
Schlupfwespen-Eier zur biologischen Schädlingsbekämpfung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007
- 8 déc. 1997
Modification
Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997
- 8 déc. 1997
Rectifié
Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997
- 3 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 168 du 03.09.1997
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.