Marque figurative
Marque suisse · 444554 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444554
- Numéro de demande
- 12656/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 nov. 1995
- Enregistrée
- 8 août 1997
- Publiée
- 3 sept. 1997
- Radiée
- 13 juin 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2016
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 21 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- Sunny Delight Beverages Co., 4747 Lake Forest Drive, Cincinnati (Ohio 45252), Etats-Unis d'Amérique → Schweppes International Limited, 7 Albemarle Street, London W1S 4HQ, Royaume-Uni
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 21.03.2011
- 21 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 20 juin 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sundor Brands Inc., A Florida Corporation, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati (OH), Etats-Unis d'Amérique → Sunny Delight Beverages Co., 4747 Lake Forest Drive, Cincinnati (Ohio 45252), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 3 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 168 du 03.09.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.