Singlsyn
Marque suisse · 444580 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444580
- Numéro de demande
- 04124/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Singlsyn ((fig.))
- Déposée
- 4 juin 1996
- Enregistrée
- 13 août 1997
- Publiée
- 8 sept. 1997
- Protégée jusqu’au
- 4 juin 2036
- Priorité
- 08.02.1996 JP
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
Produits et services
Machines et moteurs
Elektrische Motoren (ausgenommen solche für Landfahrzeuge).
Électronique, logiciels et instruments
Messapparate und -instrumente; Steuergeräte und -instrumente; Winkelgeber, Drehpositionsgeber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.06.2026 → 04.06.2036
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 8 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
- 3 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 8 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.