CEAM
Marque suisse · 444644 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444644
- Numéro de demande
- 01726/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 mars 1997
- Enregistrée
- 20 août 1997
- Publiée
- 10 sept. 1997
- Radiée
- 8 oct. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles
Texte déposé
Möbel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 10 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 173 du 10.09.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.