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Marque suisse · 444681 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
444681
Numéro de demande
08909/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 déc. 1996
Enregistrée
20 août 1997
Publiée
11 sept. 1997
Protégée jusqu’au
2 déc. 2026
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Produits métalliques à savoir trous d'homme, couvercles, cadres, pièces détachées et parties constitutives y relatives.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    NORINCO (Société par Actions simplifiée), Z.I. de Marivaux, 60149 St Crepin Ibouvillers, France → EJ EMEA (Société par Actions simplifiée), Z.I. de Marivaux, 60149 St Crepin Ibouvillers, France

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 5 déc. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  3. 18 déc. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Norinco, Société Anonyme, Z.I. Marivaux, B.P. 1, 60149 Saint Crepin Ibouvillers, France → NORINCO (Société par Actions simplifiée), Z.I. de Marivaux, 69149 St Crepin Ibouvillers, France

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  4. 18 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  5. 18 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  6. 18 déc. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    NORINCO (Société par Actions simplifiée), Z.I. de Marivaux, 69149 St Crepin Ibouvillers, France → NORINCO (Société par Actions simplifiée), Z.I. de Marivaux, 60149 St Crepin Ibouvillers, France

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  7. 11 sept. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 11.09.1997

Parties

Titulaire

EJ EMEA (Société par Actions simplifiée)

Z.I. de Marivaux, 60149 St Crepin Ibouvillers, FR

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.