SAINT-PREUX
Marque suisse · 444694 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444694
- Numéro de demande
- 01600/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 févr. 1997
- Enregistrée
- 20 août 1997
- Publiée
- 11 sept. 1997
- Protégée jusqu’au
- 26 févr. 2037
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.02.2027 → 26.02.2037
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 17 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 28 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
- 30 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 26 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007
- 11 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 174 du 11.09.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.