SAFETY PARIS bisal
Marque suisse · 444744 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 444744
- Numéro de demande
- 13665/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SAFETY PARIS bisal ((fig.))
- Déposée
- 5 mai 1997
- Enregistrée
- 22 août 1997
- Publiée
- 16 sept. 1997
- Radiée
- 10 déc. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Autosicherheitssitze französischer Herkunft für Kleinkinder.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 16 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 16.09.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.