MINISOL

Marque suisse · 444841 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
444841
Numéro de demande
07299/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 oct. 1996
Enregistrée
27 août 1997
Publiée
23 sept. 1997
Radiée
14 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Photovoltaik-Module.

Matériaux de construction non métalliques

Dach- und Fassadenbauelemente (nicht aus Metall), nämlich Photovoltaik-Module.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007

  2. 23 sept. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 23.09.1997

Parties

Titulaire

Atlantis Energie AG

Lindenrain 4, 3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.