REVUE MILITAIRE SUISSE (RMS)

Marque suisse · 445223 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445223
Numéro de demande
02200/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 mars 1997
Enregistrée
11 sept. 1997
Publiée
15 oct. 1997
Protégée jusqu’au
16 mars 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

  2. 2 avr. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Association de la Revue Militaire Suisse, c/o Divisionnaire André Liaudat, Président, Case postale 104, 1018 Lausanne 18 Pontaise → Association de la Revue Militaire Suisse, Av. Florimont 3, 1006 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007

  3. 2 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007

  4. 7 sept. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Association de la, Revue Militaire Suisse, c/o Divisionnaire, Phillippe Zeller, Président, 10, chemin de Riant-Val, 1012 Lausanne → Association de la Revue Militaire Suisse, c/o Divisionnaire André Liaudat, Président, Case postale 104, 1018 Lausanne 18 Pontaise

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  5. 15 oct. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 15.10.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.