REVUE MILITAIRE SUISSE (RMS)
Marque suisse · 445223 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 445223
- Numéro de demande
- 02200/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 mars 1997
- Enregistrée
- 11 sept. 1997
- Publiée
- 15 oct. 1997
- Protégée jusqu’au
- 16 mars 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés
Texte déposé
Produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
- 2 avr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Association de la Revue Militaire Suisse, c/o Divisionnaire André Liaudat, Président, Case postale 104, 1018 Lausanne 18 Pontaise → Association de la Revue Militaire Suisse, Av. Florimont 3, 1006 Lausanne
Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007
- 2 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007
- 7 sept. 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Association de la, Revue Militaire Suisse, c/o Divisionnaire, Phillippe Zeller, Président, 10, chemin de Riant-Val, 1012 Lausanne → Association de la Revue Militaire Suisse, c/o Divisionnaire André Liaudat, Président, Case postale 104, 1018 Lausanne 18 Pontaise
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 15 oct. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 198 du 15.10.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.