R Noir

Marque suisse · 445482 · Marque combinée · En vigueur

La marque R Noir telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445482
Numéro de demande
02439/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R Noir ((fig.))
Déposée
28 mars 1997
Enregistrée
19 sept. 1997
Publiée
22 oct. 1997
Protégée jusqu’au
28 mars 2027
Classification de Vienne
02.03.01, 02.03.07
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boisson alcoolique à savoir vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

  2. 5 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  3. 22 oct. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 22.10.1997

Parties

Titulaire

Cave Fin Bec SA

Châtroz, 1962 Pont-de-la-Morge (Sion)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.