SQS SWISS QUALITY SHOP

Marque suisse · 445586 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445586
Numéro de demande
02859/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SQS SWISS QUALITY SHOP ((fig.))
Déposée
10 avr. 1997
Enregistrée
23 sept. 1997
Publiée
29 oct. 1997
Radiée
12 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
noir, rouge
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail

Texte déposé

Vente au détail.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 3 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007

  3. 18 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    SQS Swiss Quality Shop, c/o IMS Studio 6, 60, avenue des Collèges, 1009 Pully → MARIO INVERNIZZI ARCHITECTE S.à.r.l., Rue du Midi 6, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  4. 29 oct. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 29.10.1997

Parties

Titulaire

MARIO INVERNIZZI ARCHITECTE S.à.r.l.

Rue du Midi 6, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.