Marque figurative

Marque suisse · 445630 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445630
Numéro de demande
03211/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 avr. 1997
Enregistrée
24 sept. 1997
Publiée
29 oct. 1997
Radiée
26 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool

Texte déposé

Alkoholfreie Getränke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  2. 29 oct. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 29.10.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.