Marque figurative
Marque suisse · 445630 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 445630
- Numéro de demande
- 03211/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 avr. 1997
- Enregistrée
- 24 sept. 1997
- Publiée
- 29 oct. 1997
- Radiée
- 26 nov. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool
Texte déposé
Alkoholfreie Getränke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007
- 29 oct. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 208 du 29.10.1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.