VRALNAT Veau Rosé

Marque suisse · 445669 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445669
Numéro de demande
07034/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VRALNAT Veau Rosé ((fig.))
Déposée
26 mai 1997
Enregistrée
26 sept. 1997
Publiée
30 oct. 1997
Radiée
24 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande de veau rosée de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  2. 23 janv. 1998

    Catégorie de marque

    Catégorie de marque
    Marque de garantie → Marque individuelle

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998

  3. 30 oct. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 30.10.1997

Parties

Titulaire

Pierre-Daniel Collomb-Pillevuit

1329 Bretonnières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.