ARTY'S
Marque suisse · 445767 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 445767
- Numéro de demande
- 03008/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 avr. 1997
- Enregistrée
- 2 oct. 1997
- Publiée
- 4 nov. 1997
- Radiée
- 19 nov. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Echter und unechter Schmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 22 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- ICPC Trading Co. Ltd., (ICPC Trading AG), Rötelstrasse 10, 8042 Zürich → Sinotex AG, Gartenstrasse 4, 6304 Zug
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002
- 4 nov. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 04.11.1997
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.