ARTY'S

Marque suisse · 445767 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445767
Numéro de demande
03008/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 avr. 1997
Enregistrée
2 oct. 1997
Publiée
4 nov. 1997
Radiée
19 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Echter und unechter Schmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  2. 22 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    ICPC Trading Co. Ltd., (ICPC Trading AG), Rötelstrasse 10, 8042 Zürich → Sinotex AG, Gartenstrasse 4, 6304 Zug

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  3. 4 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 04.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.