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Marque suisse · 445807 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445807
Numéro de demande
09163/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 juil. 1995
Enregistrée
2 oct. 1997
Publiée
4 nov. 1997
Radiée
27 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
20.01.1995 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels et programmes d'ordinateur, à savoir logiciels servant d'interface pour ordinateurs et réseaux d'entreprise.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  2. 4 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 04.11.1997

Parties

Titulaire

TriTeal Corporation

2011 Palomar Airport Road Suite 200, Carlsbad (CA 92009), US

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.