SWISS HUTLESS

Marque suisse · 445835 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445835
Numéro de demande
06484/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS HUTLESS ((fig.))
Déposée
5 sept. 1996
Enregistrée
2 oct. 1997
Publiée
5 nov. 1997
Radiée
9 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Weiss, rot, blau.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Kart-Fahrzeuge und deren Teile schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  2. 5 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 05.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.