SWISSSUN

Marque suisse · 445840 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445840
Numéro de demande
07379/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSSUN ((fig.))
Déposée
10 oct. 1996
Enregistrée
2 oct. 1997
Publiée
5 nov. 1997
Radiée
15 mai 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques de soins et d'hygiène pour le visage, le corps et les cheveux, de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2017

  2. 6 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006

  3. 5 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 05.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.