CLE DE SOL

Marque suisse · 445865 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445865
Numéro de demande
03477/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 mai 1997
Enregistrée
2 oct. 1997
Publiée
5 nov. 1997
Radiée
4 déc. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins et spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.12.2017

  2. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  3. 16 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  4. 5 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 05.11.1997

Parties

Titulaire

Henri Badoux SA

HENRI BADOUX SA

Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle

Mandataire

Micheli & Cie

MICHELI & CIE

Rue de Genève 122 Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.