XIX

Marque suisse · 445876 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445876
Numéro de demande
02189/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
XIX ((fig.))
Déposée
19 mars 1997
Enregistrée
6 oct. 1997
Publiée
5 nov. 1997
Radiée
22 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Appareils de locomotion par air

Texte déposé

Apparate zur Beförderung in der Luft.

Jeux, jouets et articles de sport

Spiele; Sportgeräte- und artikel soweit in Klasse 28 enthalten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007

  2. 5 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 05.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.