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Marque suisse · 445992 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
445992
Numéro de demande
00183/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 janv. 1997
Enregistrée
13 oct. 1997
Publiée
11 nov. 1997
Radiée
20 août 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
22.11.1996 US
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Einpflanzbare elektronische Apparate für die Überwachung und/oder Regulierung von unregelmässigen Herzrhythmen, schwankenden Herzrhythmen und/oder abnormaler Blutzufuhr und diesbezügliche Herz- und/oder Puls-Überwachungsapparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 174 du 10.09.2007

  2. 6 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    InControl, Inc., 6675 - 185th Avenue N.E., Redmond (WA 98052-6734), Etats-Unis d'Amérique → Cardiac Pacemakers, Inc., (a Corporation of Minnesota), 4100 Hamline Avenue, St. Paul (MN 55112), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  3. 11 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 11.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.