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Marque suisse · 446006 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446006
Numéro de demande
02702/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 avr. 1997
Enregistrée
13 oct. 1997
Publiée
11 nov. 1997
Protégée jusqu’au
7 avr. 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 16 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  4. 20 déc. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Eloga Liban s.à r.l., Rue Hamra, Beyrouth, Liban → Maison Eloga Horlogerie et Bijouterie Sàrl, rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  5. 11 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 11.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.