BOUYGUES TELECOM
Marque suisse · 446098 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 446098
- Numéro de demande
- 03055/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 avr. 1997
- Enregistrée
- 17 oct. 1997
- Publiée
- 12 nov. 1997
- Protégée jusqu’au
- 17 avr. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Texte déposé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Construction et réparation
Constructions et réparations; services d'installation; travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie); réparation et transformation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus; cordonnerie.
Télécommunications
Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 10 juin 2011
Licencié exclusif
- Licencié exclusif
- BOUYGUES TELECOM, Europa - 51, avenue de l'Europe,, F-78140 Vélizy-Villacoublay, France (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2011
- 10 juin 2011
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- BOUYGUES TELECOM, 32 avenue Hoche, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 10.06.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 10 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 10 avr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bouygues, (S.A.), 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78280 Guyancourt, France → Bouygues, (S.A.), 32 avenue Hoche, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 7 juin 2001
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- BOUYGUES TELECOM, Europa - 51, avenue de l'Europe,, F-78140 Vélizy-Villacoublay, France
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001
- 12 nov. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 218 du 12.11.1997
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.