LV

Marque suisse · 446121 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446121
Numéro de demande
02931/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LV ((fig.))
Déposée
14 avr. 1997
Enregistrée
13 oct. 1997
Publiée
13 nov. 1997
Radiée
19 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  2. 20 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → William Blanc & Cie, conseils en propriété industrielle SA, avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  3. 7 juin 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HOLLYWOOD SAS, 11 rue de la Vanne, 92120 Montrouge, France → CADBURY FRANCE, 11 rue de la Vanne, BP 530, 92542 Montrouge, France

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.2004

  4. 20 déc. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard France, (Société Anonyme), Route de Saint-Georges d'Orques, 34880 Laverune, France → HOLLYWOOD SAS, 11 rue de la Vanne, 92120 Montrouge, France
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co., Patentanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  5. 13 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 13.11.1997

Parties

Titulaire

CADBURY FRANCE

92542 Montrouge, FR

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

William Blanc & Cie, conseils en propriété industrielle SA

avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.