MSA
Marque suisse · 446286 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 446286
- Numéro de demande
- 02622/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 avr. 1997
- Enregistrée
- 24 oct. 1997
- Publiée
- 24 nov. 1997
- Protégée jusqu’au
- 4 avr. 2027
- Priorité
- 16.12.1996 AT
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Messgeräte, insbesondere optische und elektronische Längen- und Winkelmessgeräte; numerische Positionsanzeigegeräte, Teile für die vorgenannten Waren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- I C B, Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 6 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 15 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- I C B, Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 11 févr. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
- 23 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich → Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007
- 23 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007
- 24 nov. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.