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Marque suisse · 446313 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446313
Numéro de demande
00437/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 janv. 1997
Enregistrée
27 oct. 1997
Publiée
25 nov. 1997
Radiée
28 août 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cordes, tentes et fibres brutes

Couettes en duvet

Texte déposé

Daunendecken.

Tissus

Bettdecken gefüllt mit Edelhaaren oder synthetischem Material.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.08.2017

  2. 23 nov. 2015

    Mandataire radié

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.11.2015

  3. 19 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  4. 23 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    THERMOBALANCE AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein → BSS Downia AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

  5. 28 août 2006

    Séquestre levé

    Office des poursuites
    Betreibungsamt Stein, Obergass 13, 8260 Stein am Rhein (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006

  6. 5 sept. 2005

    Séquestre inscrit

    Office des poursuites
    Betreibungsamt Stein, Obergass 13, 8260 Stein am Rhein

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  7. 7 avr. 2003

    Transféré

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003

  8. 24 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    BSS Thermo-Bettwaren AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein → THERMOBALANCE AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

1 entrée antérieure
  1. 25 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 25.11.1997

Parties

Titulaire

BSS Downia AG

Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.