CLUB S SMART
Marque suisse · 446321 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 446321
- Numéro de demande
- 04177/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CLUB S SMART ((fig.))
- Déposée
- 28 mai 1997
- Enregistrée
- 27 oct. 1997
- Publiée
- 25 nov. 1997
- Protégée jusqu’au
- 28 mai 2027
- Priorité
- 28.11.1996 GB
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.05, 26.04.11, 26.04.16, 26.04.24, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Software pour ordinateurs et cartes codées.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie et publications imprimées; cartes imprimées en relation avec des schémas concernant la fidélité des clients.
Publicité et services aux entreprises
Organisation et gestion des schémas concernant la fidélité des clients; services de publicité et de promotion.
Finance, assurance et immobilier
Services de cartes de débit, de crédit et de paiement; services de comptes courants; services d'épargnes et d'investissements; prêts hypothécaires; prêts personnels; services d'assurances; tous les services précités à l'exception de ceux en relation avec les véhicules à moteur, tels que les dispositions pour l'achat de véhicules à moteur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar → Shell Brands International AG, Hinterbergstrasse 16, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 24 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 8 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 7 sept. 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 22 oct. 2007
Partiellement radié
- LPS
- 9, Software pour ordinateurs et cartes codées., 16, Produits de l'imprimerie et publications imprimées; cartes imprimées en relation avec des schémas concernant la fidélité des clients., 35, Organisation et gestion des schémas concernant la fidélité des clients; services de publicité et de promotion., 36, Services de cartes de débit, de crédit et de paiement; services de comptes courants; services d'épargnes et d'investissements; prêts hypothécaires; prêts personnels; services d'assurances. → 9, Software pour ordinateurs et cartes codées., 16, Produits de l'imprimerie et publications imprimées; cartes imprimées en relation avec des schémas concernant la fidélité des clients., 35, Organisation et gestion des schémas concernant la fidélité des clients; services de publicité et de promotion., 36, Services de cartes de débit, de crédit et de paiement; services de comptes courants; services d'épargnes et d'investissements; prêts hypothécaires; prêts personnels; services d'assurances; tous les services précités à l'exception de ceux en relation avec les véhicules à moteur, tels que les dispositions pour l'achat de véhicules à moteur.
- Classification internationale
- 9,16,35-36 → 9,16,35-36
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 29 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 29 mai 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 20 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
1 entrée antérieure
- 25 nov. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 25.11.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.