Marque figurative

Marque suisse · 446327 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446327
Numéro de demande
08535/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 mars 1997
Enregistrée
27 oct. 1997
Publiée
25 nov. 1997
Radiée
22 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres-bracelets, réveils, montres pour cuisine.

Vêtements et chaussures

T-shirts, casquettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007

  2. 25 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 25.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.