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Marque suisse · 446333 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446333
Numéro de demande
03078/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 avr. 1997
Enregistrée
28 oct. 1997
Publiée
26 nov. 1997
Radiée
19 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
21.10.1996 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Feuilles métalliques pour l'imprimerie; feuilles de métal pour imprimantes à jet d'encre; encres our imprimantes et photocopieurs; recharges d'encres, cartouches rechargeables pour jet d'encre, cartouches pour jet d'encre, cartouches de toner et cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieur; parties desdits produits.

Électronique, logiciels et instruments

Cartouches vides pour encre de photocopieurs et imprimantes; parties desdits produits.

Papier et imprimés

Papier et carton et produits en ces matières, à savoir papier pour imprimantes, papier pour facsimile, papier pour imprimantes à jet d'encre, papier pour machines à facsimile à jet d'encre; encres d'imprimerie; parties desdits produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  2. 26 nov. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 228 du 26.11.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.