NOTA-SCREEN
Marque suisse · 446449 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 446449
- Numéro de demande
- 04264/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 mai 1997
- Enregistrée
- 30 oct. 1997
- Publiée
- 1 déc. 1997
- Radiée
- 1 janv. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines à imprimer les billets de banque.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.01.2018
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 13 sept. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.09.2011
- 9 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 13 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.04.2010
- 15 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
- 5 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007
- 3 févr. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- De La Rue Giori S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne
Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.2003
1 entrée antérieure
- 1 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.