Marque figurative
Marque suisse · 446504 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 446504
- Numéro de demande
- 02596/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 avr. 1997
- Enregistrée
- 31 oct. 1997
- Publiée
- 2 déc. 1997
- Protégée jusqu’au
- 4 avr. 2037
- Couleurs revendiquées
- grün, weiss, beige, blau, rot.
- Classification de Vienne
- 02.03.07, 05.05.23
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao
Texte déposé
Kaffee, Tee, Kakao.
Bières et boissons sans alcool
Biere; Alkoholfreie Getränke, Mineralwässer, Tafelwässer, Quellwässer, Fruchtsäfte.
Boissons alcoolisées
Alkoholische Getränke (ausser Bier), Spirituosen, Liköre, Wein, Sekt.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.04.2027 → 04.04.2037
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 19 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 8 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 2 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 232 du 02.12.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.