Hotel California

Marque suisse · 446524 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446524
Numéro de demande
07762/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Hotel California ((fig.))
Déposée
27 juin 1997
Enregistrée
3 nov. 1997
Publiée
3 déc. 1997
Protégée jusqu’au
27 juin 2027
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.04, 01.01.10, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.04
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Beherbergung, Bewirtung und Verpflegung von Gästen; Franchising von gastronomischen Betrieben; technische Planung und Beratung bei der Gestaltung des Betriebs und der Überwachung von Restaurants für andere.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Moonstar AG, Erlenstrasse 50, 4106 Therwil → Gastrag AG, Steinenberg 14, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.12.2025

  2. 21 mai 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Moonstar AG, Sevogelstrasse 39, 4132 Muttenz → Moonstar AG, Erlenstrasse 50, 4106 Therwil

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  3. 16 mai 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.05.2024

  4. 19 avr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  5. 8 juil. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  6. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  7. 1 oct. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  8. 3 sept. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Moonstar AG, Bahnhofstrasse 67, 4132 Muttenz → Moonstar AG, Sevogelstrasse 39, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

1 entrée antérieure
  1. 3 déc. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 03.12.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.