Marque figurative

Marque suisse · 446784 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446784
Numéro de demande
03730/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 mai 1997
Enregistrée
12 nov. 1997
Publiée
9 déc. 1997
Radiée
17 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu, rouge, noir, blanc, gris.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Articles de papeterie, produits de l'imprimerie, imprimés publicitaires, images, photographies, affiches, timbres (cachets), couvertures de livres et reliures, dossiers en papier ou en carton, journaux, magazines, bandes dessinées, illustrés, publications, manuels, documentation informatique imprimée, catalogues, annuaires, papier d'affaires à en-tête, carnets d'adresses, albums, livres d'autographes, agendas, albums pour coupures de journaux ou découpures, sous-main, blocs (papeterie), classeurs (en carton ou en papier), calendriers, organigrammes et plans pour l'organisation du temps (imprimés); cartes, billets de banque de fantaisie, cartes routières, trousses pour le dessin, la peinture et l'imprimerie, autocollants (articles de papeterie), stencils, décalcomanies, coupes-papier, emballages en papier et articles de papeterie, sets de table en papier, boîtes, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, sachets, pochettes, serviettes, étiquettes, banderoles, tous ces produits en papier ou en carton, dessous de carafes en papier, feuilles, sachets en matières plastiques pour l'emballage; bustes, figurines, ornements, camées, tous ces produits en papier mâché ou en carton; parties de tous ces produits.

Vêtements et chaussures

Vêtements, costumes de bain, vêtements de pluie, vêtements de sport, vêtements pour la nuit, vêtements pour le ski, sous-vêtements, survêtements de sport, combinaisons, blouses, manteaux, pardessus, costumes, vestes vareuses, gilets, peignoirs de bain, chandails, pantalons, shorts, chemises, polos, T-shirts, sweat-shirts, bandeaux pour la tête (habillement), chaussures, chaussures de ski, guêtres, chaussettes, coiffures (chapellerie), bonnets, casquettes de base-ball, visières (chapellerie), visières de casquettes, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), ceintures (habillement), bretelles, parties de tous ces produits.

Jeux, jouets et articles de sport

Jouets, jeux; articles de sport, sacs pour les articles de sport tels que sacs de golf, sacs de tennis ou de hockey, ballons de jeu, jouets de bain, jeux de table, jeux de cartes, décorations pour arbres de Noël; jeux de construction (jouets), jeux et installations de fléchettes, jeux de dés, jouets éducatifs, articles aux effets sonores (jouets), jouets et jeux électroniques, poupées, ballons, jeux et tables de football de salon; gants de sport; appareils d'exercice corporel (compris dans la classe 28); jouets gonflables, puzzles, cerfs-volants, modèles réduits de véhicules, garages (jouets), jouets en papier, modèles réduits en matières plastiques, tentes (jouets), ours et autres jouets en peluche, véhicules (jouets), bicyclettes (modèles) et trottinettes; patins à roulettes, patins à glace, planches à roulettes, planches à voiles, planches pour le surfing, traîneaux, (articles de sport), autodromes (jouets), jouets pour conserver l'argent; parties de tous ces produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  2. 9 déc. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 09.12.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.