i.t.s.

Marque suisse · 446902 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446902
Numéro de demande
03593/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
i.t.s. ((fig.))
Déposée
6 mai 1997
Enregistrée
6 nov. 1997
Publiée
11 déc. 1997
Radiée
10 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Services d'évaluation commerciale; services de traitement des données informatiques; gestion de fichiers informatiques; services d'assistance commerciale concernant l'utilisation, la maintenance, la cession, l'inventaire, le repérage, la localisation et la gestion de parcs automobiles de tous types, fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret.

Finance, assurance et immobilier

Services d'évaluation de biens immobiliers; traitement des réclamations après sinistres et des versements d'indemnités par moyens électroniques; services de traitement et de règlement de demandes d'indemnisation fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services d'assistance et de traitement des sinistres dans le domaine médical, en matière de responsabilité de produits et d'assurances générales; services d'évaluation des biens en cas de pertes et de recouvrement.

Sciences, technologie et informatique

Services d'inspection, de contrôle, de supervision, de vérification, de prévention des pertes et de certification de la qualité fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; inspections de containers, du fret, de véhicules et d'inventaires de tiers fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services de programmation informatiques pour des tiers; services de consultation en matière informatique et de systèmes informatiques; services de consultation technique dans le secteur des ordinateurs, de la programmation, de la gestion des réseaux et du transfert électronique de données; services de consultation en relation avec ce qui précède fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services de consultation à l'industrie maritime, à savoir surveillance des cargos maritimes, des biens d'équipement ménagers et des effets personnels; services d'accès aux banques de données informatiques interactives et de liaisons clients électroniques dans les domaines précités; localisation et repérage informatique de wagons de marchandises, camions et bateaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  2. 18 avr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    SGS Société Générale de, Surveillance S.A., 1, place des Alpes, 1201 Genève → SGS Société Générale de Surveillance IP S.A., Chemin des Avouillons 30, 1196 Gland
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  3. 5 mars 1998

    LPS

    LPS
    35, Services d'évaluation commerciale; services de traitement des données informatiques; gestion de fichiers informatiques; services d'assistance commerciale concernant l'utilisation, la maintenance, la cession, l'inventaire, le repérage, la localisation et la gestion de parcs automobiles de tous types, fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret., 36, Services d'évaluation de biens immobiliers, traitement des réclamations après sinistres et des versements d'indemnités par moyens électroniques; services de traitement et de règlement de demandes d'indemnisation fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services d'assistance et de traitement des sinistres dans le domaine médical, en matière de responsabilité de produits et d'assurances générales; services d'évaluation des biens en cas de pertes et de recouvrement., 42, Services d'inspection, de contrôle, de supervision, de vérification, de prévention des pertes et de certification de la qualité fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; inspections de containers, du fret, de véhicules et d'inventaires de tiers fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services de programmation informatiques pour des tiers; services de consultation en matière informatique et de systèmes informatiques; services de consultation technique dans le secteur des ordinateurs, de la programmation, de la gestion des réseaux et du transfert électronique de données; services de consultation en relation avec ce qui précède fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services de consultation à l'industrie maritime, à savoir surveillance des cargos maritimes, des biens d'équipement ménagers et des effets personnels; services d'accès aux banques de données informatiques interactives et de liaisons clients électroniques dans les domaines précités; localisation et repérage informatique de wagons de marchandises, camions et bateaux. → 35, Services d'évaluation commerciale; services de traitement des données informatiques; gestion de fichiers informatiques; services d'assistance commerciale concernant l'utilisation, la maintenance, la cession, l'inventaire, le repérage, la localisation et la gestion de parcs automobiles de tous types, fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret., 36, Services d'évaluation de biens immobiliers; traitement des réclamations après sinistres et des versements d'indemnités par moyens électroniques; services de traitement et de règlement de demandes d'indemnisation fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services d'assistance et de traitement des sinistres dans le domaine médical, en matière de responsabilité de produits et d'assurances générales; services d'évaluation des biens en cas de pertes et de recouvrement., 42, Services d'inspection, de contrôle, de supervision, de vérification, de prévention des pertes et de certification de la qualité fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; inspections de containers, du fret, de véhicules et d'inventaires de tiers fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services de programmation informatiques pour des tiers; services de consultation en matière informatique et de systèmes informatiques; services de consultation technique dans le secteur des ordinateurs, de la programmation, de la gestion des réseaux et du transfert électronique de données; services de consultation en relation avec ce qui précède fournis aux entreprises, ainsi qu'aux industries de transport et de fret; services de consultation à l'industrie maritime, à savoir surveillance des cargos maritimes, des biens d'équipement ménagers et des effets personnels; services d'accès aux banques de données informatiques interactives et de liaisons clients électroniques dans les domaines précités; localisation et repérage informatique de wagons de marchandises, camions et bateaux.
    Classification internationale
    35-36,42 → 35-36,42

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  4. 11 déc. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 11.12.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.