VSC

Marque suisse · 446948 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
446948
Numéro de demande
04756/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 juin 1997
Enregistrée
20 nov. 1997
Publiée
15 déc. 1997
Protégée jusqu’au
17 juin 2037
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und deren strukturelle Teile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    17.06.2027 → 17.06.2037

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 3 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 29 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

  4. 12 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  5. 23 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

  6. 15 déc. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.1997

Parties

Titulaire

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Corporation)

No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.