PAIN "PASSION"
Marque suisse · 447004 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 447004
- Numéro de demande
- 04067/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PAIN "PASSION" ((écriture, pain, cerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- PAIN "PASSION" ((écriture, pain, cerclé))
- Déposée
- 21 mai 1997
- Enregistrée
- 21 nov. 1997
- Publiée
- 16 déc. 1997
- Radiée
- 8 oct. 1998
- Motif
- À la demande du titulaire
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pain, farines, moutures de céréales et autres produits de boulangerie et de pâtisserie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 1998
Radié à la demande du titulaire
Publié dans la FOSC No 227 du 23.11.1998
- 16 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 16.12.1997
Parties
Titulaire
Aimé Pouly
1205 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.